Traité de droit pénal du Cameroun : «Tome I Droit pénal général », l’outil et guide pour l’avancement et le renforcement de l’Etat de droit
Le Pr Adolphe Minkoa She dote le pays et la communauté judiciaire d’un ouvrage-boussole ancrée dans les réalités juridiques nationales.
L’Institut des Relations internationales du Cameroun (Iric Université de Yaoundé II) a accueilli en son sein le 16 juillet dernier les membres du gouvernement, du Conseil Constitutionnel, de la Cour Suprême, du Tribunal Criminel Spécial(TCS), les membres du barreau du Cameroun, les Officiers de police judiciaire (OPJ) universitaires et chercheurs. C’était à l’occasion de la dédicace de l’ouvrage du Pr Adolphe Minkoa She intitulé « Traité de droit pénal du Cameroun. Tome I Droit pénal général ». Selon le directeur de l’IRIC Daniel Urbain Ndongo dans son propos explique aux novices du droit de quoi traite l’ouvrage. Il fait savoir que le droit pénal général dont aborde l’auteur est la colonne vertébrale de l’arsenal juridique, c’est la discipline qui touche au cœur même des libertés individuelles, de l’ordre public et de la condition humaine. L’ouvrage du Pr Adolphe Minkoa She offre une boussole doctrinale indispensable. Il dote ainsi le pays d’un ouvrage orignal et authentique, ancré aux réalités socio-culturelles partant du constat que les juges, les enseignements se referaient au droit pénal étranger. « Le constat fait est qu’il n’y avait pas d’ouvrage de droit pénal proprement camerounais, et pourtant nous avons un droit qui est original, spécifique.
Les enseignants ont pour référence les ouvrages étrangers notamment français, belge, ou anglais. Ces ouvrages présentent un défaut majeur d’être en décalage avec notre droit pénal donc ils ne rendent pas compte de l’originalité. », explique, le Pr Adolphe Minkoa She, Recteur honoraire de l’Université de Yaoundé II et spécialiste en criminologie. « Je souhaite qu’il aide la communauté judiciaire et qu’il soit un outil de travail qui va permettre aux uns et autres de mieux rendre leurs offices pour l’avancement de l’Etat de droit », suggère-t-il. Maitre Charles Tchoungang, avocat et ancien bâtonnier au barreau du Cameroun dans la même pense que ce traité de droit pénal arrive à point nommé car « le droit pénal est au cœur de la République, au moment où nous observons de plus en plus que les acteurs de la justice sont en conflit avec la loi. Il est important que ceux qui veulent continuer à servir le peuple camerounais connaissent les développements du droit pénal, sachent ce que le droit pénal, sachent ce que l’interpellation du droit pénal, sachent ce que la doctrine en matière de droit pénal et son application ».
Structure de l’ouvrage
Selon le Pr Ntono Tsimi à l’Université de Yaoundé II, qui a livré la note de lecture, l’ouvrage repose sur 1367 pages, publié aux éditions l’Harmattan. Son plan s’articule autour de deux livres de la même manière qu’est structuré le Code Pénal. « C’est un véritable Traité en ce sens qu’il aborde toutes les questions relatives en la matière », souligne-t-il. Le premier livre est consacré à l’introduction générale à l’étude du phénomène et se décline en trois chapitres : le phénomène criminel (Chap 1), les sciences criminelles (chap 2) et l’histoire du droit pénal (chap 3). Le livre second est consacré au droit pénal général. Il se structure en quatre parties : les principes fondateurs de la norme pénale (Iere partie), l’infraction (Partie 2), l’imputation et l’infraction (3è partie) et la sanction (4è partie). Les deux livres mobilisent plus 2400 paragraphes, et dont 2441 théories qui sont développées. Ce traité révèle la réalité des sciences criminelles, l’enseignement nécessaire est celui de la nécessaire et indépassable de l’approche holistique du phénomène criminel. Il y a deux choses l’acte social et la norme.
Ensuite il y a deux catégories de sciences les sciences empiriques dont la vocation est de saisir la dimension phénoménologique et les sciences normatives dont le but est d’organiser la réaction de l’Etat face aux phénomènes criminels. Le Traité du droit pénal du Cameroun dont le Tome I est consacré au droit pénal général pose les jalons « d’une construction d’ensemble des sciences criminelles plus éclairées, plus éclairantes, plus structurées, et plus structurantes. Il dépasse le cadre strict du Code Pénal dont il en fait une théorie, saisit l’ensemble du droit pénal dont il trace les balises et s’étend sur toute la matière pénale, le parapénal. Œuvre titanesque, elle précise les concepts déploie les techniques et enseigne sur les méthodes d’application et d’interprétation du droit pénal discipline majeur du droit, discipline qui à elle seule porte tout le droit en ce que la sanction pénale est la sanction ultime, sanction suprême », fait savoir le Pr Ntono Tsimi. Selon l’auteur, ses travaux ne s’arrêtent pas à ce tome 1, nécessite des développements futurs. A cet effet, plusieurs autres tomes sont déjà en chantier avec dans l’ordre : la procédure pénale qui est le véritable thermomètre de la démocratie et de l’Etat de droit, et le droit pénal spécial. A ceci l’on ajoutera 2 ou 3 autres tomes.
Olivier Mbessité
